Les actualités
Avril 2025 - Séance du 28 avril 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2025
N°1 - 38/2025 Désignation d’un secrétaire de séance
N°2 - 39/2025 Approbation du procès-verbal du 31 mars 2025
N°3 – 40/2025 Rue de la concorde : choix des entreprises chargées des travaux après négociation
N°4 – 41/2025 Prise en charge d’un transport scolaire (collège Aumetz)
N°5 - 42/2025 Prise en charge d’un transport scolaire périscolaire Ottange : Bettembourg
N°6 – 43/2025 Convention de mise à disposition annuelle salle polyvalente
N°7 – 44/2025 Convention de mise à disposition annuelle salle LEON
N°8 – 45/2025 Convention de mise à disposition annuelle Bâtiment des associations
N°9 – 46/2025 Convention de mise à disposition exceptionnelle salle polyvalente
N°10 – 47/2025 Convention de mise à disposition exceptionnelle salle Leon
N°11 – 48/2025 Communication des décisions du maire
Divers
Mars 2025 - Séance du 31 mars 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025
N°1 - 11/2025 Désignation d’un secrétaire de séance
N°2 - 12/2025 Approbation du procès-verbal du 20 janvier 2025
N°3 – 13/2025 Compte de gestion 2024 du budget de la ville
N°4 – 14/2025 Compte administratif 2024 du budget de la ville
N°5 - 15/2025 Affectation du résultat du compte administratif 2024 du budget de la ville
N°6 – 16/2025 Compte de gestion 2024 du service annexe d’assainissement
N°7 – 17/2025 Compte administratif 2024 du service annexe d’assainissement
N°8 – 18/2025 Affectation du résultat du compte administratif 2024 du service annexe d’assainissement
N°9 – 19/2025 Budget primitif 2025 de la ville
N°10 – 20/2025 Vote du taux des taxes communales
N°11 – 21/2025 Vote des subventions communales année 2025
N°12 – 22/2025 Budget primitif service annexe d’assainissement 2025
N°13 – 23/2025 Participation du budget de la ville au budget assainissement
N°14 – 24/2025 Extension mairie : avenant 1 au lot 8 Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
N°15 – 25/2025 Pumptrack : choix de l’entreprise chargée des travaux
N°16 – 26/2025 Rue de la concorde : choix des entreprises chargées des travaux
N°17 – 27/2025 Rue de la concorde : enfouissement des réseaux convention Enedis
N°18 – 28/2025 Grand rue : avenant 1 enfouissement des réseaux
N°19 – 29/2025 Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension rue du Luxembourg – OTTANGE – Programme 2023– Régularisation fonds de concours
N°20 – 30/2025 CCPHVA : Convention financière pour étude prise de compétence eau et assainissement
N°21 – 31/2025 Prise en charge d’un transport scolaire Ecole de Nondkeil (ferme pédagogique de Rezonville)
N°22 – 32/2025 Prise en charge d’un transport scolaire Ecole maternelle d’Ottange (Peltre)
N°23 – 33/2025 Prise en charge d’un transport scolaire Ecole de Nondkeil (spectacle salle LEON)
N°24 – 34/2025 Prise en charge d’un transport jumelage vienne
N°25 – 35/2025 Création d’un poste de chef de service de police municipale principal de 1ère classe
N°26 – 36/2025 Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
N°27 – 37/2025 Dégrèvement facture eau
Divers
Janvier 2025 - Séance du 20 janvier 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2025
N°1 - 1/2025 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 2/2025 Approbation PV du 09/12/2024
N°3 – 3/2025 Instauration d’un régime d’autorisation préalable à la mise en location dit « Permis de louer » Fixation de la date de démarrage
N°4 – 4/2025 Création Terrain de football à 8 synthétique et courts de tennis couverts : Choix d’un architecte
N°5 - 5/2025 Vote du taux de la redevance d’assainissement
N°6 – 6/2025 Transport et entrées piscine : Année scolaire 2024/2025
N°7 – 7/2025 Contrat restauration scolaire périscolaire
N°8 – 8/2025 Contrat de maintenance défibrillateurs
N°9 – 9/2025 Tarif des Plaques jardin du souvenir
N°10 – 10/2025 Etat des coupes de bois
Divers
Liste des délibérations cliquez ici
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Téléphone 03.82.50.53.33
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