Séance du 25 mars 2013

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2013

1. Approbation du compte-rendu du 18 février 2013
2. Compte administratif 2012 du budget de la ville
3. Affectation du résultat du compte administratif 2012 du budget de la ville
4. Compte de gestion 2012 du budget de la ville
5. Compte administratif 2012 du service annexe d'assainissement.
6. Affectation du résultat du compte administratif 2012 du service annexe d'assainissement.
7. Compte de gestion 2012 du service annexe d'assainissement
8. Budget primitif 2013 de la ville
9. Vote du taux des trois taxes
10. Fiscalisation de la participation au SMITU
11. Budget primitif service annexe d'assainissement 2013
12. Vote du taux de la redevance d'assainissement
13. Exonération de la taxe sur les spectacles
14. Vote des subventions communales année 2013
15. Bâtiment des associations : demande de subvention Conseil général
16. Bâtiment des associations : demande de subvention Conseil Régional
17. Bâtiment des associations : demande de subvention DETR
18. Bâtiment des associations : autorisation dépôt du permis de construire
19. Personnel communal : création d'un poste d'ASEM principal de 2^ème classe (33h30)
20. Redevance d'occupation du domaine public (RODP)
21. Dispositif d'investissement locatif Duflot : Demande de dérogation
22. Divers

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Séance du 18 février 2013

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2013

1.      Approbation du compte-rendu du 3 décembre 2012

2.      Bâtiment des associations : choix de l'architecte

3.      Révision simplifiée du PLU : Bilan de la concertation

4.      Modification n°1 du PLU : Bilan de la concertation

5.      Modification n°2 du PLU : Bilan de la concertation

6.      Vente d'un terrain rue des prés

7.      Vente d'un chemin rural

8.      Rue de la gendarmerie : Subvention FEDER

9.      Remboursement sinistre : Portail atelier municipal

10.  Divers

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