Mars 2013
Séance du 25 mars 2013
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2013
- Approbation du compte-rendu du 18 février 2013
- Compte administratif 2012 du budget de la ville
- Affectation du résultat du compte administratif 2012 du budget de la ville
- Compte de gestion 2012 du budget de la ville
- Compte administratif 2012 du service annexe d'assainissement.
- Affectation du résultat du compte administratif 2012 du service annexe d'assainissement.
- Compte de gestion 2012 du service annexe d'assainissement
- Budget primitif 2013 de la ville
- Vote du taux des trois taxes
- Fiscalisation de la participation au SMITU
- Budget primitif service annexe d'assainissement 2013
- Vote du taux de la redevance d'assainissement
- Exonération de la taxe sur les spectacles
- Vote des subventions communales année 2013
- Bâtiment des associations : demande de subvention Conseil général
- Bâtiment des associations : demande de subvention Conseil Régional
- Bâtiment des associations : demande de subvention DETR
- Bâtiment des associations : autorisation dépôt du permis de construire
- Personnel communal : création d'un poste d'ASEM principal de 2ème classe (33h30)
- Redevance d'occupation du domaine public (RODP)
- Dispositif d'investissement locatif Duflot : Demande de dérogation
- Divers
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Février 2013
Séance du 18 février 2013
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2013
1. Approbation du compte-rendu du 3 décembre 2012
2. Bâtiment des associations : choix de l'architecte
3. Révision simplifiée du PLU : Bilan de la concertation
4. Modification n°1 du PLU : Bilan de la concertation
5. Modification n°2 du PLU : Bilan de la concertation
6. Vente d'un terrain rue des prés
7. Vente d'un chemin rural
8. Rue de la gendarmerie : Subvention FEDER
9. Remboursement sinistre : Portail atelier municipal
10. Divers
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18/02/2013 compte rendu du 18-2-2013