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Mai 2019

Séance du 20 mai 2019

CM
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MAI 2019

 

 

 

1 Approbation du compte-rendu du 1er avril 2019
2 Etude diagnostic Schéma directeur des équipements sportifs et culturels sur le périmètre de l’OIN Alzette-Belval
3 CCPHVA : Modification des statuts
4 Parc éolien du tilleul : utilisation d’un chemin communal, avis de la commune
5 convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Missions Interim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle
6 Création poste emploi contractuel accroissement temporaire d’activité (surveillance de la forêt)
7 Location d’un jardin
8 Règlement affouage (modification 1)
9 Encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la commune : Avis de la commune
10 Périscolaire : Adoption de nouveaux tarifs
11 Périscolaire : Renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse avec la CAF
12 Contrat de maintenance pour photocopieur
13 Remboursement de sinistre : poteau éclairage public : clos de Valer (franchise)
14 Remboursement de sinistre : dégât des eaux périscolaire (franchise)
15 Prise en charge d’un transport scolaire (collège Aumetz)
16 La Poste Modification des horaires d’ouverture : Avis du conseil municipal
17 Motion sur l’école rurale
18 Divers
 

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            compte rendu conseil

20/05/2019 compte rendu du 20-05-2019

Avril 2019

Séance du 01 avril 2019

conseil municipalORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er AVRIL 2019
 
 
 

1 Approbation du compte-rendu du 4 mars 2019

2 Compte administratif 2018 du budget de la ville

3 Affectation du résultat du compte administratif 2018 du budget de la ville

4 Compte de gestion 2018 du budget de la ville

5 Compte administratif 2018 du service annexe d’assainissement

6 Affectation du résultat du compte administratif 2018 du service annexe d’assainissement

7 Compte de gestion 2018 du service annexe d’assainissement

8 Budget primitif 2019 de la ville

9 Vote du taux des trois taxes

10 Vote des subventions communales année 2019

11 Budget primitif service annexe d’assainissement 2019

12 Vote du taux de la redevance d’assainissement

13 Exonération de la taxe sur les spectacles

14 Fiscalisation de la participation au SMITU

15 Vente d’un immeuble rue de l’usine

16 Aménagement de la Grand’rue : choix d’un maître d’œuvre

17 Abords de la mairie : Acceptation d’un sous-traitant (Castellani)

18 Abords de la mairie : Acceptation d’un sous-traitant (Carradori paysage)

19 Divers

                             
 

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           compte rendu conseil

                                                      
01/04/2019 compte rendu du 01-04-2019

Mars 2019

Séance du 04 mars 2019

        conseil municipal           ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 4 MARS 2019

 

 
1 Approbation du compte-rendu du 29 janvier 2019
2 Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
3 Traitement des effluents de Bure : Convention avec la communauté d’agglomération Portes de France - Thionville
4 Contrat pour l’entretien des installations d’assainissement de la commune
5 Parc éolien du tilleul : utilisation d’un chemin communal, avis de la commune
6 Achat d’un terrain rue d Rumelange
7 Prise en charge d’un transport jumelage Vienne
8 Prise en charge d’un transport scolaire (Primaire Ottange à Piscine de Villerupt)
9 Remboursement de sinistre : poteau éclairage public : clos de Valer
10 Divers
 
 

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          compte rendu conseil

04/03/2019 compte rendu du 04-03-2019

Janvier 2019

Séance du 29 janvier 2019

conseil municipalORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 JANVIER 2019

 

 

 

1 - Approbation du compte-rendu du 10 décembre 2018

2 - CCPHVA : Avis de la commune sur le PLUIH

3 - CCPHVA : Transfert de la compétence assainissement

4 - CCPHVA : Convention concernant le balayage de la voirie

5 - Abords de la mairie : Modification acte de sous-traitance (Chanzy Pardoux)

6 -Demande d’avis Projet d’exploitation d’une ancienne carrière suivie de son remblaiement pour une réinsertion agricole

7 - Autorisation d’usage du chemin traversant le Bois des Treize Coupes

8 - Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

9 - Abords de la mairie : Acceptation d’un sous-traitant (Karp Kneip)

10 - Divers

 

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29/01/2019 compte rendu du 29-01-2019

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