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Mars 2019

Séance du 04 mars 2019

        conseil municipal           ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 4 MARS 2019

 

 
1 Approbation du compte-rendu du 29 janvier 2019
2 Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
3 Traitement des effluents de Bure : Convention avec la communauté d’agglomération Portes de France - Thionville
4 Contrat pour l’entretien des installations d’assainissement de la commune
5 Parc éolien du tilleul : utilisation d’un chemin communal, avis de la commune
6 Achat d’un terrain rue d Rumelange
7 Prise en charge d’un transport jumelage Vienne
8 Prise en charge d’un transport scolaire (Primaire Ottange à Piscine de Villerupt)
9 Remboursement de sinistre : poteau éclairage public : clos de Valer
10 Divers
 
 

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          compte rendu conseil

04/03/2019 compte rendu du 04-03-2019

Janvier 2019

Séance du 29 janvier 2019

conseil municipalORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 JANVIER 2019

 

 

 

1 - Approbation du compte-rendu du 10 décembre 2018

2 - CCPHVA : Avis de la commune sur le PLUIH

3 - CCPHVA : Transfert de la compétence assainissement

4 - CCPHVA : Convention concernant le balayage de la voirie

5 - Abords de la mairie : Modification acte de sous-traitance (Chanzy Pardoux)

6 -Demande d’avis Projet d’exploitation d’une ancienne carrière suivie de son remblaiement pour une réinsertion agricole

7 - Autorisation d’usage du chemin traversant le Bois des Treize Coupes

8 - Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

9 - Abords de la mairie : Acceptation d’un sous-traitant (Karp Kneip)

10 - Divers

 

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29/01/2019 compte rendu du 29-01-2019

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