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Juin 2020

Séance du 29 juin 2020

conseil municipal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JUIN 2020 à 20 h 00
 
Le conseil municipal se réunira, en session ordinaire, Salle LEON, rue de la digue à Ottange le   
 
Lundi 29 juin 2020 à 20 h 00

 

1 Approbation du compte-rendu du 8 juin 2020
2 Budget primitif 2020 de la ville
3 Vote du taux des trois taxes
4 Vote des subventions communales année 2020
5 Budget primitif service annexe d’assainissement 2020
6 Vote du taux de la redevance d’assainissement
7 Exonération de la taxe sur les spectacles
8 Fiscalisation de la participation au SMITU
9 Périscolaire : Adoption de nouveaux tarifs
10 Fixation des dotations fournitures scolaires  Année scolaire 2020/2021
11 Fixation des dotations pour les séjours de découverte. Année scolaire 2020/2021
12 Périscolaire : Prise en charge d’un transport entre l’école de Nondkeil et la Cantine du Lycée Professionnel
13 Renouvellement commission des impôts directs (CCID)
14 Création poste adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet (32 h)
15 Durée amortissement des subventions versées
16 Droit de Préemption Urbain
17 Droit de Préemption Urbain renforcé
18 Maintien d’une déclaration préalable pour les clôtures, ravalement de façade et démolitions
19 Projet d’exploitation d’une ancienne carrière suivie de son remblaiement pour une réinsertion agricole : demande d’autorisation de défrichement annulation de la délibération du 9 décembre 2019
20 Remboursement de sinistre : Barrière de sécurité rue Saint Jean de Sauves (franchise)
21 Divers
 
 
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                   compte rendu conseil
29/06/2020 compte rendu du 29-06-2020

Séance du 08 juin 2020

conseil municipal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 JUIN 2020 à 18 h 30
 
Le conseil municipal se réunira, en session ordinaire, Salle LEON, rue de la digue à Ottange le   
 
Lundi 8 juin 2020 à 18 h 30

 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2020
 
1 Approbation du compte-rendu de la séance du 25 mai 2020
2 Création des commissions municipales et désignation de leurs membres
3 Désignation des délégués de la ville au SISCODIPE.
4 Désignation des délégués de la ville au CCAS
5 Désignation des délégués de la ville au SEAFF
6 Désignation des délégués de la ville au SMITU
7 Désignation des délégués de la ville à AMOMFERLOR
8 Désignation du délégué de la ville au conseil de vie sociale de la maison de retraite d’Ottange
9 Désignation des délégués de la ville au STEP de BETTEMBOURG
10 Désignation des membres de la commission d’Appels d’Offres
11 Désignation d’un correspondant communal de défense
12 Désignation d’un correspondant sécurité routière
13 Désignation des membres à la régie de télédistribution
14 Désignation du délégué de la ville à la commission de contrôle des listes électorales
15 Indemnités de fonction
16 Indemnité de conseil au receveur municipal
17 Délégation du conseil municipal au Maire
18 Divers
 
 

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                  compte rendu conseil

 

 
 
08/06/2020 compte rendu du 08-06-2020

Mai 2020

Séance du 25 mai 2020

conseil municipalORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 MAI 2020 à 18 h 30
 
Le conseil municipal se réunira, en session ordinaire, Salle LEON, rue de la digue à Ottange le   
 
Lundi 25 mai 2020 à 18 h 30
 
Le public souhaitant assister à la réunion du conseil municipal sera limité afin de respecter les distanciations physiques
 
 
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020
 
 
1 Election du Maire
2 Fixation du nombre d’Adjoints.
3 Elections des adjoints.
4 Communication charte des élus
5 Divers

 

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                 compte rendu conseil

 

 

 

 

 

25/05/2020 compte rendu du 25-05-2020

Mars 2020

Séance du 02 mars 2020

 

conseil municipalORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 MARS 2020 à 18 h 30

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2020

 

 

1 Approbation du compte-rendu du 9 décembre 2019

2 Compte administratif 2019 du budget de la ville

3 Affectation du résultat du compte administratif 2019 du budget de la ville

4 Compte de gestion 2019 du budget de la ville

5 Compte administratif 2019 du service annexe d’assainissement

6 Affectation du résultat du compte administratif 2019 du service annexe d’assainissement

7 Compte de gestion 2019 du service annexe d’assainissement

8 Création de deux postes pour accroissement temporaire d’activité

9 CCPHVA : Convention concernant le balayage de la voirie

10 Tarif enlèvement par le service technique de dépôts sauvage de déchets

11 SEAFF : Modification des statuts

12 SMITU : Modification des statuts

13 Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

14 Divers

 

 

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02/03/2020 compte rendu du 02-03-2020

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