Juin 2013
Séance du 20 juin 2013
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2013
Mars 2013
Séance du 25 mars 2013
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2013
- Approbation du compte-rendu du 18 février 2013
- Compte administratif 2012 du budget de la ville
- Affectation du résultat du compte administratif 2012 du budget de la ville
- Compte de gestion 2012 du budget de la ville
- Compte administratif 2012 du service annexe d'assainissement.
- Affectation du résultat du compte administratif 2012 du service annexe d'assainissement.
- Compte de gestion 2012 du service annexe d'assainissement
- Budget primitif 2013 de la ville
- Vote du taux des trois taxes
- Fiscalisation de la participation au SMITU
- Budget primitif service annexe d'assainissement 2013
- Vote du taux de la redevance d'assainissement
- Exonération de la taxe sur les spectacles
- Vote des subventions communales année 2013
- Bâtiment des associations : demande de subvention Conseil général
- Bâtiment des associations : demande de subvention Conseil Régional
- Bâtiment des associations : demande de subvention DETR
- Bâtiment des associations : autorisation dépôt du permis de construire
- Personnel communal : création d'un poste d'ASEM principal de 2ème classe (33h30)
- Redevance d'occupation du domaine public (RODP)
- Dispositif d'investissement locatif Duflot : Demande de dérogation
- Divers
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Février 2013
Séance du 18 février 2013
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2013
1. Approbation du compte-rendu du 3 décembre 2012
2. Bâtiment des associations : choix de l'architecte
3. Révision simplifiée du PLU : Bilan de la concertation
4. Modification n°1 du PLU : Bilan de la concertation
5. Modification n°2 du PLU : Bilan de la concertation
6. Vente d'un terrain rue des prés
7. Vente d'un chemin rural
8. Rue de la gendarmerie : Subvention FEDER
9. Remboursement sinistre : Portail atelier municipal
10. Divers
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18/02/2013 compte rendu du 18-2-2013
